LE RESUME DE L'IFRS 15 : PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRES TIRES DE CONTACTS CONCLUS AVEC DES CLIENTS

Exercices ouverts à compter du 1er janvier 2017

Selon le principe fondamental de cette norme, l’entité comptabilise les produits des activités ordinaires de manière à présenter les transferts de biens ou de services au montant correspondant à la contrepartie que l’entité s’attend à recevoir en échange de ces biens ou services.

Pour appliquer ce principe fondamental, l’entité doit suivre toutes les étapes ci-dessous.

Étape 1 : Identifier le contrat conclu avec le client.

Étape 2 : Identifier les différentes obligations de prestation prévues au contrat.

Étape 3 : Déterminer le prix de transaction.

Étape 4 : Répartir le prix de transaction entre les différentes obligations de prestation prévues au contrat.

Étape 5 : Comptabiliser des produits des activités ordinaires lorsqu’une entité a rempli (ou à mesure qu’elle remplit) une obligation de prestation.

Un contrat avec un client entre dans le champ d’application de cette norme lorsque toutes les conditions sont réunies :

· Le contrat a une substance commerciale (c’est-à-dire qu’on s’attend à ce qu’il cause une modification du calendrier ou du montant des flux de trésorerie futurs de l’entité ou du risque qui leur est associé). Les parties au contrat ont approuvé celui-ci.

· L’entité peut identifier les droits de chaque partie en ce qui concerne les biens ou les services à fournir.

· L’entité peut identifier les conditions de paiement prévues pour les biens ou les services à fournir.

· Les parties se sont engagées à remplir leurs obligations respectives et ont l’intention de se prévaloir de leurs droits contractuels respectifs.

· Il est probable que l’entité recouvre la contrepartie à laquelle elle a droit en échange des biens ou services qui seront fournis au client.