Question de Sani « Niger » : Pourquoi dans notre comptabilité, on comptabilise les ‘’pertes récurrentes’’ en frais de recherche (compagnie pétrolière) ?

Publié le 28 Juillet 2018

Bonjour Sani,

 

           

En réponse à votre préoccupation, il faut noter du point de vue de l’analyse comptable, les coûts encourus durant les différentes phases de recherche et de développement des hydrocarbures ne font pas l’unanimité par les professionnels quant à leur prise en compte au bilan.

 

En fait, la question fondamentale est de savoir, faut-il porter à l'actif les coûts des activités de prospection et d'exploration infructueuses des hydrocarbures ? En d’autre terme, faut-il capitaliser à chaque fois les coûts des efforts de développement non couronnés de succès ‘’pertes récurrentes’’ ?

 

Selon le Système Comptable OHADA révisé qui converge avec la norme IFRS 6, les dépenses encourues par une entité en rapport avec la prospection et l'évaluation de ressources minérales, dont les minerais, le pétrole, le gaz naturel et autres ressources non renouvelables similaires, avant que la faisabilité technique et la viabilité commerciale de l’extraction d'une ressource minérale, ne soient démontrables, sont comptabilisées soit à l’actif dans le compte 2181 « Frais de prospection et évaluation des ressources minérales » soit en charge. En clair, l’entité a le choix de retenir l’une des méthodes d’enregistrement.

 

En effet, selon la méthode dite du coût complet, tous les coûts d'exploration sont capitalisés indépendamment du fait qu'ils aient conduit à la découverte de réserves minérales exploitables ou non. Le principe sous-jacent à cette méthode réside dans la nature probabiliste des activités d'exploration, il est parfois nécessaire de procéder à plusieurs forages d'exploration avant de découvrir un gisement susceptible d'être développée et exploité commercialement. Ainsi, les coûts des forages d'exploration secs sont considérés comme faisant partie d'un effort global dont l'objectif est de découvrir des réserves minérales commercialement exploitables et sont, par conséquent, inclus dans le coût de toutes réserves minérales découvertes.

 

En revanche, selon la méthode dite des efforts réussis, seuls les coûts des activités d'exploration ayant conduit à la découverte de réserves minérales exploitables sont capitalisés. Il est évident du point de vue de l’analyse comptable, que la méthode des efforts réussis nous parait la plus prudente et la plus cohérente avec les dispositions du cadre conceptuel de la comptabilité financière, qui puise son fondement dans la définition et les règles de prise en compte d'actif puisque les coûts de recherche ne sont capitalisés que si l'existence d'avantages économiques futurs, en l'occurrence l'existence de réserves minérales exploitables, est démontrée.

 

Cependant, la méthode dite du coût complet, dont l'existence et le fondement ont été édictés par l'émergence de compagnies pétrolières de petite taille dont les résultats ne pouvaient pas absorber les coûts d'exploration importants encourus durant les premières années d'activité. La passation en charges de tels coûts risquait de réduire leur capacité d'attirer de nouveaux investisseurs et de compromettre, par conséquent, leur viabilité à moyen terme.

 

Les deux méthodes profondément différentes, considérées parfois contradictoires  pourraient être complémentaires à la fin. Voilà pourquoi, le normalisateur a laissé le choix à l’entité de ventiler soit à l’actif soit en charge les coûts de recherche et de développement des hydrocarbures.

 

J’espère vous avoir donné une réponse satisfaisante.

Rédigé par LacomptaEnlive

Publié dans #ARTICLES EN COMPTABILITÉ

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